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Marques déposées par Etablissement Français du Sang
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BIOSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOSYS
Etablissement Français du Sang, Etablissement Public de l'Etat

Numéro de dépôt :
1521715
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019

Présentation de la marque BIOSYS

Déposée le 30 mars 1989 par Etablissement Français du Sang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSYS »

Le déposant est Etablissement Français du Sang, Etablissement Public de l'Etat domicilié(e) 20, avenue du Stade de France - 93218 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOSYS est expirée depuis le 30 mars 2019.


Etablissement Français du Sang, Etablissement Public de l'Etat - 20, avenue du Stade de France - 93218 - LA PLAINE SAINT-DENIS - France


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Renouvellement sans limitation le 4 mars 1999 n°2139148 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489139 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 8 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489138 - Publication au BOPI 2009-01-08

Inscription le 14 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271156 - Publication au BOPI 1999-01-14

Inscription le 21 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276055 - Publication au BOPI 1999-04-21

Inscription le 14 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°271155 - Publication au BOPI 1999-01-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419345 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Pédale de commande d'appareils de projection ou de pulvérisation à usage médical et notamment pour projection ou pulvérisation d'une colle biologique